Erreur de diagnostic médical

La Cour de Cassation a jugé que, si l'erreur de diagnostic ne constitue pas une faute lorsqu'elle s'explique par la complexité des symptômes et la difficulté de leur constatation ou interprétation, en revanche, le diagnostic rendu impossible par des négligences, notamment par l'omission d'un examen de routine, est constitutif d'une faute (Cass., Ch civile 1, 30 septembre 2010, n°09-68.372), ouvrant droit pour le patient à des dommages et intérêts pour :

- retard au diagnostic,

- perte de chance d'un traitement conservateur.

En l'espèce, le praticien (urologue) avait omis de procéder à une cystoscopie chez un patient tabagique s'étant présenté pour une hématurie urinaire persistante et des douleurs lombaires.